Les trois cadres en franchise de douane

Vous entendrez rarement parler d'« envois ». Dans la bouche des déménageurs et des familles francophones, on dit « les trois cadres » — et l'Agence Juive elle-même emploie le mot dans ses guides.

Le cadre est un terme du déménagement international français : c'est la caisse maritime en bois dans laquelle vos affaires sont emballées, chargée ensuite dans un conteneur avec d'autres. Par glissement, le mot a fini par désigner l'expédition elle-même. « J'ai utilisé deux cadres » veut donc dire « j'ai fait deux expéditions », pas « j'ai envoyé deux caisses ».

Retenez la distinction, elle évite un vrai malentendu au téléphone avec un transitaire : un cadre au sens du droit d'Oleh, c'est une expédition, qu'elle contienne une caisse ou un conteneur entier.

L'État vous autorise à faire entrer vos affaires en trois expéditions sans payer ni droits de douane ni TVA. Un cadre n'est pas un carton : c'est une expédition, qu'il s'agisse d'un conteneur complet, d'une caisse maritime ou d'une palette. Vous pouvez donc mettre autant de choses que vous voulez dans un même cadre — ce qui est compté, c'est le nombre de fois où vous franchissez la douane.

La règle la plus importante en découle : groupez. Une famille qui envoie ses meubles, puis se ravise et fait partir trois cartons, puis encore deux, a consommé ses trois droits sans avoir déménagé grand-chose.

Les transitaires proposent plusieurs formats, du petit cadre de quelques mètres cubes au conteneur complet de 20 ou 40 pieds. Deux principes guident le choix :

• Plus le cadre est grand, moins le mètre cube coûte cher. Le prix ne double pas quand le volume double.
• Si vous avez peu à transporter, demandez un cadre groupé (ou partagé) : vos affaires voyagent dans un conteneur avec celles d'autres familles, et vous ne payez que votre part. C'est nettement moins cher, au prix d'un délai un peu plus long, le départ n'ayant lieu qu'une fois le conteneur rempli.

Faites établir plusieurs devis auprès de transitaires spécialisés dans l'Alyah : ils connaissent la procédure douanière israélienne et l'inventaire qu'elle exige. L'Agence Juive ne recommande aucune société et ne participe pas aux frais de cadre. Des associations d'entraide, comme Ezra France, accordent en revanche une participation à certaines familles qui en font la demande — renseignez-vous avant de signer le devis, pas après.

L'exonération porte sur les effets personnels et sur l'électroménager, à raison d' un appareil de chaque type par foyer : un réfrigérateur, un lave-linge, un sèche-linge, un lave-vaisselle, un four, et ainsi de suite. Un deuxième réfrigérateur dans le même cadre sera taxé normalement.

Deux exceptions reviennent régulièrement dans les guides destinés aux Olim francophones : les ordinateurs et les téléviseurs, généralement admis en deux exemplaires. Comme toute règle douanière, elle peut évoluer : faites-la confirmer par votre transitaire avant de charger.

Les meubles, les livres, les vêtements, la vaisselle et les affaires personnelles ne sont pas soumis à cette limite de nombre.

• Les bagages accompagnés que vous portez dans l'avion le jour de l'Alyah.
• Les colis postaux ordinaires, qui suivent le régime commun : exonérés jusqu'à un seuil de valeur par colis, taxés au-delà.
• Le véhicule, qui relève d'un droit distinct, avec ses propres conditions.

Autrement dit, se faire envoyer un carton par la poste ne « brûle » pas un de vos trois cadres.

La question mérite d'être posée avant de signer un devis de déménagement. Le transport maritime d'un conteneur depuis la France coûte plusieurs milliers d'euros, met quatre à huit semaines, et certains appareils européens s'accommodent mal du réseau israélien — la tension est la même (230 V) mais les prises et les normes de raccordement diffèrent, et le service après-vente d'une marque absente du pays est un vrai problème.

La règle empirique des familles qui l'ont fait : on emporte les meubles auxquels on tient, les livres, les affaires personnelles et le gros électroménager récent ; on rachète sur place le petit électroménager, les matelas et tout ce qui est encombrant et bon marché.

Beaucoup de familles procèdent ainsi : un premier cadre avant ou juste après l'Alyah avec l'essentiel, un deuxième quelques mois plus tard une fois le logement définitif trouvé, et un troisième gardé en réserve pour ce qui restait en France — une cave à vider, une succession, un logement enfin vendu.